RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE & OPTIONS
MONITEUR DE SKI

RCM - RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE & OPTIONS

Certificat d'adhésion N° RCM 558411404

NOM PRENOM
ADRESSE
CODE POSTAL VILLE
Date de naissance Email
Téléphone  
Ecole de ski
N° Carte PRO
N° Sécurité Sociale

Coordonnées Saisonnières

Adresse
CP Ville


- Je certifie être en activité de moniteur de ski.
- Je reconnais avoir reçu et pris connaissance des Conditions générales valant Notice d'information jointes et en accepter les termes.
- Je certifie avoir bien été informé du fait que les garanties du présent contrat ne prendront effet que sous réserve d'encaissement de la cotisation d'assurance par l'Assureur. Aucune garantie ne me sera en conséquence due no-nobstant l'émission du présent Certificat d'Assurance.
- Je certifie sincères et exacts tous les renseignements portés sur les présents documents et déclare avoir été informé(e) que toute fausse déclaration, omission ou inexactitude entraînent les sanctions prévues aux articles L. 113-8 (Nulité du contrat) et L. 113-9 (Réduction des indémnités) du Code des Assurances.
Déclare adhérer au contrat groupe Responsabilité Civile/Défence recours souscrit auprès de la compagnie AXA France IARD SA.

La cotisation annuelle par assuré s'élève à 149€ TTC

avant eventuelle remise liée à un code promo

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